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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEBO – SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO
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CROUSTADE VENDEENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROUSTADE VENDEENNE
SODEBO – SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO SAS

Numéro de dépôt :
1416687
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2016

Présentation de la marque CROUSTADE VENDEENNE

Déposée le 12 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEBO – SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTADE VENDEENNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODEBO – SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT,85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU (dossier no 2305827) - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRIGITTE MAYETON AVOCAT domicilié(e) 4 RUE LOUIS BLERIOT,44700 ORVAULT (dossier no 2305827) - 44700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTADE VENDEENNE est expirée depuis le 12 février 2016.

SODEBO – SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO a également déposé les autres marques suivantes : MILLEFEUILLE DE GALETTES , LES DOREFINS , LE VENDEEN D'ANTAN , TERRINE DE MON VILLAGE A L'ANCIENNE , SODEBO SAVOURONS LA VIE , MULTI-FEUILLE DE CREPES , MULTI-FEUILLE DE GALETTES


SODEBO – SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO SAS - ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT,85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU (dossier no 2305827) - 85600 - France - SIREN 547350249


CABINET BRIGITTE MAYETON AVOCAT - 4 RUE LOUIS BLERIOT,44700 ORVAULT (dossier no 2305827) - 44700 - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305827 - Publication au BOPI 2006-01-23

Renouvellement sans limitation n°2063292 - Publication au BOPI 1996-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Plat préparé à base de pâte brisée ou feuilletée.